Mentions légales
- Raison sociale : RAYMOND RAFAËLE
- SIRET : 98855493700017
- Numéro de TVA : FR15988554937
- Forme juridique : Entreprise Individuelle
- Siège social : 38 rue des États-Généraux 78000 VERSAILLES
- Email de contact : [email protected]
- Directeur de publication : Rafaële Raymond
2. Hébergement
Le site est hébergé par OVH
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Téléphone : 09 72 10 10 07
- Site web : www.ovhcloud.com
3. Développement du site
Le site a été designé et développé par l’agence web engagée Dubois Digital, agence web spécialisée dans la création de sites internet éco-responsables 🌱.
- Raison sociale : Dubois Digital
- Forme juridique : SAS
- Numéro de TVA : FR27928303973
- Siège social : 5 rue du moulin, 59139 Wattignies
- Email : [email protected]
- Site web : Agence Web Engagée Lille 🌱
4. Propriété intellectuelle
L’éditeur du site est propriétaire du Site, créé et développé en collaboration avec l’agence web Dubois Digital.
Tous les droits afférents au Site sont la propriété exclusive de l’éditeur du site. Il en est ainsi de l’ensemble des éléments relatifs à la réalisation du Site et à son animation, notamment les logiciels, le contenu du Site dont les articles, les textes, les images (animées ou non), les photographies, infographies, graphismes, icones, sons, le savoir-faire, marques, logos, la structure du site, l’arborescence, les principes de navigation, l’ergonomie, et plus généralement tous les éléments composant le site. Crédits photos et illustrations : © unsplash – pixabay.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission et/ou dénaturation, totale ou partielle du Site et/ou de ses composantes (y compris des marques et logos de l’éditeur du site et ceux de ses partenaires), quels que soient le moyen ou la forme utilisés, sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site, est interdite ; cela engagerait la responsabilité de son auteur et constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et L.713-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les articles diffusés sur le Site sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction et/ou représentation, totale ou partielle, d’un ou plusieurs de ces articles sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est interdite et constitue une contrefaçon.
5. Responsabilité
Les informations consultables sur le Site le sont à titre informatif et ne constituent en aucune façon une offre de services. L’éditeur du site ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées sur le Site.
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6. Données personnelles
La politique de confidentialité du Site est disponible ici.
7. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites internet édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur du site. L’Editeur du site qui n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales applicables.
